Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Abrogation des aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers et prolongation de la délibération 2022_CT2_076
Résumé
Compte tenu de la disparition du Territoire du Pays d’Aix et des budgets associés, il convient d’abroger la délibération 2022_CT2_076, relative aux modalités de reconduction du dispositif d’aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers, et de fixer au 28-02-2023 la date de réception des dossiers 2022, pour paiement.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation des dépenses d'investissement pouvant être effectuées jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage 2022-2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains d'Istres Ouest Provence localisés sur l'Etang de Berre (Les Heures Claires à Istres) et en bordure du Rhône (Port Abri du Rhône à Port Saint Louis du Rhône)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains du Pays Salonais localisés autour de l'Etang de Berre (Port Albert Samson à Berre l'Etang et Port du Canet à Saint-Chamas)
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'aides pour l'animation du document d'objectif du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et Chaînes alentour
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence assure depuis 2014 l’animation de la démarche Natura 2000 sur le site FR9310069 Garrigues de Lançon et chaines alentour. La convention d’animation actuelle couvrant la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 doit être prolongée jusqu’au 31 mars 2023 suite à une absence d’animation pendant trois mois.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière Grand Site Sainte-Victoire - année 2023
Résumé