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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la rectification de l'erreur matérielle portant sur la durée de la convention relative aux échanges de données géographiques avec la Société des Eaux Marseille Métropole

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Autorisation donnée au représentant de la Métropole de voter favorablement aux résolutions d'assemblée générale extraordinaire en vue de l'augmentation de capital social - Approbation de la transformation de l'avance en compte à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre en augmentation de capital

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation d'une avance en compte courant à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement immobilier neuf Arbois HT"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Pérennisation patrimoine bâti Arbois TTC".

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC du Petit Arbois - Gestion des eaux pluviales".

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projets de R&D collaboratifs 2022 - 2026"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aides aux entreprises 2022-2026"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Mise en œuvre du dispositif du Fond d'Aide aux Jeunes - Renouvellement d'approbation des conventions relatives aux secrétariats extérieurs de la Commission Locale d'Attribution conclues avec diverses associations

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation de la tarification applicable à compter de l'année 2022 (immobilier et activités) - Technopôle de l'Arbois

Résumé