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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement de l'entrée de quartier de Frais-Vallon à Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie remboursable avec la Société Publique Locale Sens Urbain pour la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un rapport complémentaire relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2021-2023 et années 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant 15 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) "Le Roucaoudo" avec la commune de Fuveau , la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société COGEDIM Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la modification n°1 du Dossier de Réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis avec la société Angelotti Aménagement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique relative à l'opération d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille 9ème arrondissement

Résumé