Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention à l'association CBE Sud Luberon - Approbation d'une convention - MGDIS n°10117
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Attribution de subventions pour l'année 2025 aux associations Recyclop un œil sur ma planète et Clean my calanque dans le cadre du Plan Métropolitain de lutte contre les Déchets Abandonnés (PLDA) - Approbation de conventions MGDIS 9610 et MGDIS 9613
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une aide économique à la Couveuse Provence Création d'Entreprises
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions à l'association La Cité des Entrepreneurs d'Euroméditerranée au titre de l'année 2025 - Approbation de conventions - MGDIS n°9956 et n°9978
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9881
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de l'avenant 5 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) relatif aux travaux de protection en urgence de la décharge de Charleval
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution de subventions de moins de 23 000 euros dans le cadre de l'appel à projets "Métropole en transition, accompagner les projets de sensibilisation du grand public à la transition écologique" - Seconde édition
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce - MGDIS n°10317, n°10376, n°10266, n°9839, n°10113, n°10181, n°10086, n°10319, n°10497, n°9798
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du contrat CITEO 2025 - 2029 pour la collecte sélective relatif aux emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques, et des contrats de reprise des matériaux par catégorie de matière issue des emballages ménagers en option fédération pour la période 2024 - 2029
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Exonération partielle des pénalités de retard à la société Sulo France dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de contenants de collecte d'apport volontaire des déchets ménagers pour l'ensemble du territoire
Résumé