Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Johann Ivars et Madame Audrey Pierre d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 455, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Régine Lan épouse Jury d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 115 nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à l'euro symbolique au profit de l'Association Foncière Logement (AFL) d'une emprise foncière non bâtie à détacher de la parcelle en nature de voirie cadastrée 881 L 71 située boulevard Bouge à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de La Ciotat des parcelles cadastrées AO 171, AO 159, AO 291, AO 292 et AP 203 situées chemin de Fardeloup, nécessaires au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Stein et de Monsieur Codaccioni d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 861 B 348, sise 98 Traverse des Fenêtres Rouges à Marseille 13011, en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de parcelles non bâties cadastrées CH 2, 3, 7 et 83 sises Rue Barbaroux à Châteauneuf les Martigues au profit de la SEM IDAMP en vue de la réalisation d'un village d'entreprises
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des époux De Luca d'une emprise à détacher de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée DT 197, située chemin des Rampins à Allauch, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux d'un ensemble de parcelles de terrains non bâties situées dans les secteurs de la Palun et du Toes à Marignane, appartenant à la commune de Marignane et nécessaires à la mise en œuvre de mesures compensatoires de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Mme Breuils de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AP 43 située chemin de Courrens à Châteauneuf-les-Martigues en vue de constituer une réserve foncière visant à sauvegarder et à mettre en valeur des espaces naturels
Résumé