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Arrêté du 15/07/2024

Publié le : 15/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment E du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - Référence cadastrale 215903 C 112

Résumé

Arrêté du 10/07/2024

Publié le : 10/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V4 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas, qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain du Lot V4 approuvé par arrêté n° 22/255/CM du 11 août 2022

Résumé

Arrêté du 10/07/2024

Publié le : 10/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 14 juillet 2024

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Unil Opal à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Roland Giberti pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Christian BURLE pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 05/07/2024

Publié le : 05/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlement du Jeu Quizz J.O 2024

Résumé

Arrêté du 05/07/2024

Publié le : 05/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlement du Concours Photo de la lettre M ' Les plus belles photos de vacances 2024 '

Résumé

Arrêté du 05/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Soraya Tagliarino, Directrice Relations aux Publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Michel Poggetti, Inspecteur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé