Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 05/11/2024
Publié le : 05/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Portant déport de Madame Sophie Couve épouse Guillet
Résumé
Arrêté du 05/11/2024
Publié le : 05/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Benoit Rohee, Responsable de division Conseil juridique au sein du Service Ingénierie juridique de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/11/2024
Publié le : 05/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Sophie Couve, Responsable de division Contentieux au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/11/2024
Publié le : 05/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement CMC Materials à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 26 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS Amira, représentée par Madame Donia Miladi
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire pour l'occupation de terre-pleins bâtis situés sur le Domaine Public Portuaire de la Pointe Rouge consentis à la SARL CND Performance pour l'année 2024
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Henri Pons
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté Portant déport de Monsieur Philippe Ginoux
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté Portant déport de Madame Catherine Pila
Résumé
Arrêté du 29/10/2024
Publié le : 30/10/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Lyria Behairi, Responsable de division Guichet RH au sein du Service Coordination et Gestion RH de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé