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Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation portant sur la révision du montant des forfaits pour l'année 2022 et de l'ajustement des grilles forfaitaires de la Redevance Spéciale


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Etudes et travaux Aires d'accueil Gens du voyage Pays Salonais'


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13012 - Requalification de la rue Montaigne et de la place de l'Eglise"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Plan de Cuques - Aménagement parking Bailet"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Roquefort-la-Bedoule- Poursuite Aménagement Parc Activités Plaine du Caire I et II"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Allauch - Aménagement du Cours du Onze Novembre"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13014 - Requalification de l'avenue Raimu"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13014 - Aménagement du chemin des Bessons "


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13013 - Aménagement de l'avenue Alphonse Daudet "


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation des tarifs pour l'année 2022 du centre de traitement des déchets du Vallon du Fou sur le Conseil de Territoire du pays de Martigues


Résumé