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Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Modification des conditions de remboursement du Versement Transport

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de la Pioline à Aix-en-Provence et autorisation de lancement de l'opération

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de la Place Vincent Scotto à Meyrargues et autorisation de lancement de l'opération

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de l'ancienne RD6 / Les Pennes Mirabeau et autorisation de lancement de l'opération

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires pour les usagers des transports scolaires

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Concession de travaux publics - Rapport annuel du concessionnaire

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Information sur les 1ères Assises Régionales de la Gestion Territoriale des Déchets des 21 et 22 septembre 2011

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Adhésion à la certification de la gestion durable (PEFC) de la forêt appartenant à la Communauté du Pays d'Aix

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Fondation du Camp des Milles : Mémoire et Education - Dotation au capital au titre de l'exercice 2011

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Subvention de fonctionnement avec convention d'objectifs à "l'association du Théâtre du Jeu de Paume"