Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

PRODAS - Attribution d'une subvention à une association

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour la maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Communes de Bouc Bel Air, Rousset, Saint-Cannat

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Cession à titre gratuit d'un minibus appartenant à la C.P.A. au profit de l'Office Municipal des sports d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Désignation au sein des Commissions spécialisées de la C.P.A. et des organismes extérieurs - Désignation des délégués de la Commune de Vitrolles

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Syndicat Mixte des Transports de l'Est de l'Etang de Berre - Constitution du comité de pilotage pour le suivi de la procédure de renouvellement de la délégation de service public

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)- Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Modification de la délibération n°2009_A157 du 23 octobre 2009

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Unité de formation et de recherche "Arts, Langues, Lettres, Sciences Humaines et Sociales" - Université de Provence

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2012 - Budget principal

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2012 - Budget annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2012 - Budget annexe de l'aménagement