Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence - Engagement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation d'un Commissariat de Police dans le 14ème arrondissement de Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Avis du Conseil Métropolitain Aix-Marseille-Provence sur le projet de création de la Ligne ferroviaire Nouvelle Provence Côte d'Azur reliant Marseille à Nice
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget Annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Extension du BHNS AIXPRESS
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Frais Vallon à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création d'une ligne de tramway entre le boulevard Longchamp et la Belle de Mai à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des principes de mise en oeuvre des mesures compensatoires relatives aux espèces protégées dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides à Marignane
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Budget Principal de la Métropole - Approbation de l'affectation complémentaire de l'opération d'investissement "Participations diverses"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°15 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Création de centrales photovoltaïques sur des équipements métropolitains"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Engagement de la procédure de modification n°7
Résumé