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Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer le marché n°11M108 relatif aux travaux de renforcement des bétons et de réaménagement des intérieurs de la piscine du Jas de Rhodes aux Pennes-Mirabeau - Lot n°6 : menuiseries bois


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer le marché n°11M112 relatif à la distribution de documents pour la C.P.A. - Lot n°1 : distribution en boîtes aux lettres


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°11M034 de la société SEDEL relatif aux travaux de réfection de la production d'eau glacée au Musée Granet à Aix-en-Provence


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché n°11M017 de valorisation du bois issu des déchèteries communautaires (lot n°1 : zone nord)


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché n°09M0004 relatif à la réalisation de levés topographiques pour intégration dans le système d’information géographique de la Communauté du Pays d’Aix


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°4 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée n°3C04M30 passé avec la SEMEPA pour la réalisation du bassin de Baume-Baragne


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot M cadastré AY1152, AY1159 et AY1162


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'activités économiques de l'Espougnac à Meyrargues - Acquisition des terrains communaux


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation du pôle d'activités des Jalassières sur la commune d'Eguilles - Approbation de la convention de mise à disposition entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune d'Eguilles pour la réalisation du bassin de rétention des Valladets


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Règlement du solde de la subvention 2010 à l'association POPSUD