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Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Contrat de reprise des matèriaux triés issus de la collecte sélective

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution et autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs à l'aménagement de quais de bus au parc de persuasion de la Pioline dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacement d'entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Protocole de résiliation des marchés n°07M0056, 07M0057, 07M0058 et 08M0083 relatifs à l'organisation du Salon Terres de Provence

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés subséquents - Aménagement d'un parking de persuasion aux Pennes Mirabeau - Lot n°1 VRD, lot n°3 Espaces verts

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Convention de coproduction avec l'association Pérégrines pour la mise en œuvre d'exposition de Favier en 2012 au musée Granet

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif à la réfection des couloirs de bus du tour de ville à Aix-en-Provence - Lot n°1 Voirie et Réseaux Divers (n°09MS01C08)

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution d'une subvention

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs à l'aménagement d'un parking de persuasion Place Vincent Scotto à Meyrargues - Lot n°1 VRD, lot n°2 Eclairage, lot n°3 Espaces Verts

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au transport public de voyageurs à la demande (n°11M122)

Délibération du 02/12/2011

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la collecte des déchets ménagers et prestations associées pour le secteur Sud de la C.P.A. (n°11M110 et 11M111)