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Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Convention pluriannuelle et multipartenariale 2012-2014 avec le Festival International d'Art Lyrique et l'Académie Européenne de Musique (FIAL/AEM)


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Bois de l'Aune : organisation, programmation 2012 et tarification


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Mise aux normes de 102 ascenseurs - Aix-en-Provence - Pays d'Aix Habitat


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Christian LOUIT pour sa participation au congrès annuel de l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) les 1er et 2 décembre 2011 à Montpellier


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Isolation des combles pour 1570 logements - Aix-en-Provence - Pays d'Aix Habitat


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Les Terrasses du Soleil - 10 PLUS - Fuveau - Régionale de l'Habitat


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 025 156€ - SA Famille et Provence - "Le Domaine du Grand Puits" à Venelles - Acquisition en VEFA de 14 logements PLS


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Aix


Délibération du 02/12/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 973 733,85€ - SA Famille et Provence - "Le Domaine du Grand Puits" à Venelles - Acquisition en VEFA de 17 logements PLUS et 17 logements PLAI