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Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Information sur la stratégie de facilitation de déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Saint André à Marseille

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Approbation de la modification n°4

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la modification n°1

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subventions auprès de l'Etat - Programmation contrats de ville et dispositifs politique de la ville 2021

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Prise en charge par la Métropole Aix-Marseille-Provence de la gratuité des transports sur le réseau RTM / la Métropole Mobilité accordées à certaines catégories sociales

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Création d'une réduction tarifaire des transports collectifs 'La Métropole Mobilité' au profit des bénéficiaires de l'Aide Médicale d'Etat

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des tarifs 2022 d'élimination des déchets appliqués aux clients de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois extérieurs à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Liste des emplois portant attribution de logement par nécessité absolue de service sur le territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Fonds d'Aide Cinéma/Audiovisuel/MultiMedia Métropolitain "FACAMM"

Résumé