Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Fonds de concours territoire Istres-Ouest Provence" - Budget Principal de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation d'une opération
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Saint-Zacharie pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe "Assainissement" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Vauvenargues pour exercer la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Vauvenargues pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Décisions modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur :
Objet
Budget annexe "Transport Métropolitains" - Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation de la participation 2021 du budget principal au budget annexe "Transports métropolitains"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Créances éteintes - Exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe ' Eau en régie ' du territoire du Pays d'Aix - Approbation de la rectification du montant de l'actif et du passif de la mise à disposition par budget annexe Eau en régie d'Aix en Provence à la régie des Eaux du Pays d'Aix (REPA)
Résumé