Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget annexe de l'aménagement - Clôture d'AE/CP pour l'opération d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Attribution de compensation 2012
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Rapport sur l'état et l'évolution de la dette - Délégation d'attribution du Conseil de Communauté au Président, en matière d'emprunt, de gestion de la dette et de gestion de la trésorerie
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt - OPH 13 Habitat - Résidence "Les Prairies" à Aix-en-Provence - Acquisition d'un ensemble de 96 logements occupés - Modification de la durée du prêt garanti fixée par la délibération n°2011_A078 du Conseil communautaire du 30 juin 2011
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2012 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2012 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC du centre-ville de Trets
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Fixation de la rémunération des vacataires effectuant les fonctions de gardiens au Musée Granet / Ajustements et modifications de postes
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Amélioration des accès à la zone d'activités des Joncquiers aux Pennes Mirabeau - Infrastructures - Election des membres du jury en application de l'article 74III, 4° a) du Code des marchés publics - Appel d'offres ouvert
Résumé
Commande publique
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Convention portant transfert de missions des communes à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenant n°1 à la convention tri-partite d’anticipation foncière sur le secteur des Lauves en vue de la réalisation de programmes d’habitat mixte entre la commune de Saint-Paul-Lez-Durance/ EPF / C.P.A.