Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Demande d'autorisations auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer pour l'aménagement de l'extension de la zone d'activités des Plaines Sud à Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Cession d'actions au bénéfice de la Ville de Salon-de-Provence - Nouvelle répartition de l'actionnariat - Modification des statuts de la Soleam
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille-Provence - Modification n°2 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage 2021/2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'eau potable de la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif de la commune de Meyrargues
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension du périmètre d'exploitation par l'intégration de la commune de Vitrolles et de la station d'épuration intercommunale Coudoux, Velaux, Ventabren
Résumé