Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation du représentant de la CPA au sein du Conseil d’Administration d’Aix-Marseille-Université
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Conseil de développement de l'Aéroport Marseille Provence
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission de Consultation des Entreprises
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Communauté du Pays d'Aix
Résumé
Environnement, cadre de vie et développement durable
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Vote du Budget Primitif 2012 - Budget principal
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Vote du Budget Primitif 2012 - Budget annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Vote du Budget Primitif 2012 - Budget annexe de l'aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouverture, modification d'AP/CP - Budget principal
Résumé
Finances
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget principal - Modification d'AE/CP
Résumé
Finances