Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe Eau en délégation du Pays d'Aix - Commune de Vitrolles - Transfert des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dotations de gestion 2022 des territoires - Information
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable et de l'assainissement sur la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Validation des cartes stratégiques de bruit (sources : route, aérien, industrie)
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux du lac de Peyrolles"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Meyreuil et la Société SAS Carerre et SCI Terra Lumia (ilot 4Sud) sur l'EcoQuartier Ballon
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Equipements divers Piscines"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Actualisation de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Engagement de la Modification simplifiée n°1 - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé