Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Versement d'une participation du Territoire du Pays d'Aix au Budget Annexe des Transports pour l'opération d'investissement, 'Station GNV Vitrolles l'Anjoly'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix en Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Travaux d'entretien des parkings du territoire'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Espercieux et les Docks à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Informations Métropolitains affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information Métropolitain
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement liée à la réalisation de la voie U378 et l'élargissement du chemin de la Grave à Marseille (13ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation des provisions pour l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Principal Métropole - Approbation de la prolongation de la durée de l'opération d'investissement, relative à l'acquisition de fournitures et matériels divers dans le cadre de la COVID 19
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau en régie" du territoire du Pays d'Aix - Approbation de la rectification du montant de l'actif et du passif de la mise à disposition par le budget annexe "Eau en régie" d'Aix en Provence à la régie des Eaux et Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban (SIBAM)
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe "Eau en régie" du territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de véhicules, BA Transports
Résumé