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Délibération du 27/01/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subvention aux associations à caractère agricole pour 2012 - Association les Compagnons de Dionysos


Délibération du 27/01/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur les Communes de Trets et Cabriès


Délibération du 27/01/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Programme d'entretien pour l'année 2012 des chantiers d'insertion réalisés les années précédentes sur les communes de Châteauneuf-le-Rouge, Meyreuil et Cabriès


Délibération du 27/01/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Convention de partenariat entre la C.P.A./Musée Granet et les éditions "Artclair" - Le Magazine "l'œil' dans le cadre de l'exposition "Philippe Favier, Corpuscules" du 1er février au 22 avril 2012


Délibération du 27/01/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Validation de la convention pour l'utilisation du terrain de Beach Volley de la piscine du Val de l'Arc par la Ville d'Aix-en-Provence


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Motion en faveur d'une politique commune européenne sur le maintien de la régulation des droits de plantations de vignes et de son application effective


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Adoption de la convention cadre pluriannuelle et multipartite et de la convention tripartite 2011 régissant l'adhésion à l'association Marseille-Provence, Capitale Européenne de la Culture 2013


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à Pays d' Aix Natation et approbation d'un avenant à la convention d'objectifs


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Désignation des deux représentants de la C.P.A. au sein du Conseil de surveillance du "Centre hospitalier du Pays d'Aix - Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis"


Délibération du 15/12/2011


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de la Communauté du Pays d’Aix