Délibération du 27/01/2012
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subvention aux associations à caractère agricole pour 2012 - Association les Compagnons de Dionysos
Délibération du 27/01/2012
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur les Communes de Trets et Cabriès
Délibération du 27/01/2012
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Programme d'entretien pour l'année 2012 des chantiers d'insertion réalisés les années précédentes sur les communes de Châteauneuf-le-Rouge, Meyreuil et Cabriès
Délibération du 27/01/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention de partenariat entre la C.P.A./Musée Granet et les éditions "Artclair" - Le Magazine "l'œil' dans le cadre de l'exposition "Philippe Favier, Corpuscules" du 1er février au 22 avril 2012
Délibération du 27/01/2012
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Validation de la convention pour l'utilisation du terrain de Beach Volley de la piscine du Val de l'Arc par la Ville d'Aix-en-Provence
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Motion en faveur d'une politique commune européenne sur le maintien de la régulation des droits de plantations de vignes et de son application effective
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Adoption de la convention cadre pluriannuelle et multipartite et de la convention tripartite 2011 régissant l'adhésion à l'association Marseille-Provence, Capitale Européenne de la Culture 2013
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution d'une subvention complémentaire à Pays d' Aix Natation et approbation d'un avenant à la convention d'objectifs
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des deux représentants de la C.P.A. au sein du Conseil de surveillance du "Centre hospitalier du Pays d'Aix - Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis"
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de la Communauté du Pays d’Aix