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Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Candidature à l’appel à projets "Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux" lancé par l’Etat - Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Extension du BHNS Aixpress d'Aix-en-Provence vers Val-Saint-André-Malacrida"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Candidature à l’appel à projets "Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux" lancé par l’Etat – Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Prolongement du Bus à Haut Niveau de Service Zenibus vers Plan-de-Campagne et vers la ZAC des Florides à Marignane - Phase 2 (Volet Etudes et Travaux) " et " Pôle d'échanges multimodal de transport de Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau (Volet Travaux) "


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation du protocole avec le groupement de gendarmerie des Bouches-du-Rhône relatif au renforcement de la sécurisation des réseaux de transports en commun de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Candidature à l’appel à projets « Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux » lancé par l’Etat - Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Aménagement d'un Transport à Haut Niveau de Service entre la gare de Vitrolles Aéroport Marseille Provence et l’Aéroport Marseille Provence de type transport par câble "


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Présentation du rapport d'activité 2019 de la Régie Départementale des Transports (RDT) pour l’exploitation du service de transport public


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Candidature à l’appel à projets "Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux" lancé par l’Etat - Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Réalisation du pôle d'échanges multimodal de Pierre Plantée à Vitrolles"


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation de modifications tarifaires sur les réseaux de transports collectifs en vue d’une harmonisation progressive de la gamme tarifaire métropolitaine


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Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement TER Modernisation Aix-Marseille


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Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Clôture de la convention d’aménagement de la gare routière d’Aix-en-Provence - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d’Aix Territoires


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/04/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence, portant sur la mise en œuvre d’heures gratuites de stationnement en décembre 2020


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures