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Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la Société Nautique de Marseille (SNM) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 2 du Vieux Port de Marseille 


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Centres Communaux d'Action Sociale et le délégataire du contrat de l'eau Vivaigo (SEM) pour l'aide financière au paiement des factures d'eau des abonnés en difficulté sur le secteur Nord-Ouest de la Métropole


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux pluviaux dans le cadre de la réhabilitation du chemin des Bœufs


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Rognes


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Jouques


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Rognes


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune des Pennes-Mirabeau


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Jouques


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Cannat


Résumé