Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la Société Nautique de Marseille (SNM) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 2 du Vieux Port de Marseille
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention cadre avec les Centres Communaux d'Action Sociale et le délégataire du contrat de l'eau Vivaigo (SEM) pour l'aide financière au paiement des factures d'eau des abonnés en difficulté sur le secteur Nord-Ouest de la Métropole
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux pluviaux dans le cadre de la réhabilitation du chemin des Bœufs
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Rognes
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Rognes
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Cannat
Résumé