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Arrêté du 22/08/2024

Publié le : 23/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Léa Mouttet, Responsable de division Accueil au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/08/2024

Publié le : 23/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Soraya Tagliarino, Directrice Relations aux Publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Kérat'Innov à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Pechiney Bâtiment à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement SCEA Clos de Ste Magdeleine à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°20-099-CM pour le kiosque alimentaire situé 193 Boulevard Baille 13005 Marseille, à la SASU K'Baille, représentée par Madame Christine Bergier

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 193 Boulevard Baille 13005 Marseille, pour la SAS K'Baille, représentée par Monsieur SAS K'Baille

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Société de Pêche et de Plaisance du Port des Capucins (SPPPC) à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 05/08/2024

Publié le : 05/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Piscine Municipale Jean Boiteux à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 31/07/2024

Publié le : 31/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation du parking nord et de la cale de mise à l'eau extérieure du port de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé