Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 28/11/2024
Publié le : 28/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public Maritime pour la terrasse de l'établissement situé 31 Quai des Belges 13001 Marseille à la SAS Manafate, représentée par Monsieur Fabien Bastard - Abrogation de l'arrêté n° 22/043/CC
Résumé
Arrêté du 28/11/2024
Publié le : 28/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public Maritime pour la terrasse de l'établissement situé 31 Quai des Belges 13001 Marseille à la SAS Jadel Vieux Port, représentée par Monsieur Moulay Ouahabi
Résumé
Arrêté du 28/11/2024
Publié le : 28/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Réorganisation du plan d'eau du port de plaisance de Carry-le-Rouet
Résumé
Arrêté du 28/11/2024
Publié le : 28/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 46 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL L'Ami Caouette, représentée par Madame Françoise Pennaneach
Résumé
Arrêté du 27/11/2024
Publié le : 27/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein située sur le Domaine Public Portuaire de Malmousque consentie à la Société Provençale d'Echafaudages (SPE) pour la réalisation de travaux de réfection du Pavillon de la Reine Jeanne
Résumé
Arrêté du 22/11/2024
Publié le : 22/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Martial Alvarez
Résumé
Arrêté du 22/11/2024
Publié le : 22/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur David Ytier
Résumé
Arrêté du 22/11/2024
Publié le : 22/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence lors des Assemblées Générales des Copropriétaires relatives aux biens de la liste annexée
Résumé
Arrêté du 22/11/2024
Publié le : 22/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Christian Amiraty
Résumé
Arrêté du 22/11/2024
Publié le : 22/11/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Engagement de la procédure de modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme de Salon-de-Provence
Résumé