Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Jean BONFILLON pour sa participation au groupe de travail sur le financement de l’archéologie préventive le 23 janvier 2012 à Paris

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean BONFILLON pour son déplacement le 24 janvier 2012 à Nantes dans le cadre de Marseille-Provence 2013 - Capitale Européenne de la Culture

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Messieurs Jacques BUCKI et Roger PELLENC pour leur participation à une rencontre autour de la Cité de l'Energie le 19 janvier 2012 à Grenoble

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Jacques BUCKI pour sa participation à la Commission « Services Publics Environnementaux » de l’Assemblée des Communautés de France le 1er mars 2012 à Paris

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture de carburant B30 - Livraison à la cuve (n°11M132)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture de vêtements de travail pour les agents de la Communauté du Pays d'Aix - 3 lots (n°11M129, 11M130 et 11M131)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif à l'aménagement d'un parking de persuasion aux Pennes-Mirabeau dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacement d'entrée de ville sur le territoire" - Lot n°2 éclairage public

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif à l’aménagement d’un parking centre sportif de la Pioline dans le cadre de l’accord cadre de 2009 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacement d’entrée de ville sur le territoire » - lot n°2 Eclairage public

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux d’élargissement du Pont des Trois Frères situé sur la commune de Fuveau (n°11M063)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Venelles - Secteur ZA des Logissons - Approbation de la convention de mise à disposition bipartite entre la C.P.A. et la commune de Venelles

Résumé

Zones d'activités