Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Fuveau - Quartier de la Barque

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) d'une emprise de terrain de 29 m² à détacher de la parcelle cadastrée 853 055 située 18 avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition a titre onéreux auprès de monsieur Daniel Cecchini des lots 5, 9 et 10 d'un immeuble en copropriété dépendant du lotissement "Coin joli", sis sur la parcelle cadastrée 853 v82 située 78, rue Augustin Aubert à Marseille 9eme arrondissement, nécessaire a la réalisation des travaux de l'extension sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Samy Nguyen VAN de la parcelle cadastrée 853 V 0079 située 70 rue Augustin Aubert à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur Nord de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Assainissement du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Extension renouvellement mise en conformité de réseaux et ouvrages"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Eau du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Extension renouvellement mise en conformité de réseaux et ouvrages "

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget Annexe Assainissement du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Renforcement de la capacité STEP de Miramas/Saint-Chamas "

Résumé