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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2022 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 aux Compagnons Bâtisseurs pour le projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de "Planète Oui" au Fonds de Solidarité Logement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de ses dispositifs connexes

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Gémenos pour l'opération d'enfouissement des réseaux d'éclairage public : Rue Massilié et rue Sébastien Maurice Lambert

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du renouvellement de la convention avec le groupe Association Départementale Des Actions de Prévention groupe ADDAP 13 au titre de la compétence "actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu" sur le périmètre de la commune de Pertuis pour 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Carry-le-Rouet pour les opérations de travaux découlant du marché public global de performance pour les travaux d'éclairage public : tranches 2021-2022 corrigées

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Marignane pour les opérations d'éclairage public

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Cassis pour les opérations de travaux d'éclairage public réalisées dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune : tranche 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel

Résumé