Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du programme général pour la création d’un itinéraire de transports en commun reliant le parc relais Malacrida au centre ville d’Aix en Provence
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Pôle d'échanges de Plan d'Aillane - Déclaration de l'intérêt général du projet après la mise en compatibilité du POS par la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du programme général de pôle d'échanges multimodal de Pertuis
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de mise à disposition d'un terrain pour la création d'un pôle d'échanges à Pertuis entre la C.P.A. et Réseau Ferré de France (RFF)
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée train - réseau de transport urbain de la Communauté du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de partenariat tripartite pour le financement de la gare routière d'Aix-en-Provence entre la Région PACA, le Département des Bouches-du-Rhône et la C.P.A.
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Modification de la gamme tarifaire des réseaux de transports de la CPA à destination des personnes de plus de 70 ans
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Modification de la gamme tarifaire des réseaux de transports de la CPA à destination des écoles primaires et maternelles
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/03/2012
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Modification de la délibération n°2010_A091 relative aux fonds de concours incitatifs - Aide à l'acquisition de véhicules électriques
Délibération du 23/02/2012
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Michel BOULAN pour sa participation aux Rencontres Techniques du réseau Interdéchets d'IDEAL Connaissances le 29 mars 2012 au Kremlin-Bicêtre