Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Vote du taux 2012

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Bilan annuel des conventions conclues entre l'EPF PACA et la C.P.A.

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Avenant n°2 à la convention tripartite d'anticipation foncière sur le secteur des Pallières en vue de la réalisation de programmes d'habitat mixte - Commune des Pennes-Mirabeau / EPF / C.P.A.

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire d’un périmètre opérationnel à enjeux dans le secteur Aymards / Couperigne/ Estroublans - Commune de Vitrolles

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Octroi de fonds de concours incitatif pour la mise en accessibilité - Délibération cadre

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Plateforme mutualisée Inovsys - Signature d'un avenant à la convention avec l'Ecole Nationale des Arts et Métiers

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Actualisation de la tarification des loyers pour les entreprises en pépinières et dans l'hôtel d'entreprises innovantes

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2012 à la Mission Locale du Pays d'Aix et à Aix Emploi Relais Environnement

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Définition des critères d'attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement touristique sur plusieurs communes

Résumé

Tourisme

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence

Résumé

Tourisme