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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de stationnement" de la commune de Ventabren

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n° 4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Allauch

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public" de la commune de Carnoux-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n° 4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Carry-Le-Rouet

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public" et de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dans la création d'offices de tourisme" de la commune de Cassis

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" et de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Ceyreste

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Châteauneuf-Les-Martigues

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Ensuès-La-Redonne

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" et de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Gémenos

Résumé