18607 résultat(s)

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Pérennisation patrimoine bâti Arbois TTC".

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC du Petit Arbois - Gestion des eaux pluviales".

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projets de R&D collaboratifs 2022 - 2026"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aides aux entreprises 2022-2026"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Mise en œuvre du dispositif du Fond d'Aide aux Jeunes - Renouvellement d'approbation des conventions relatives aux secrétariats extérieurs de la Commission Locale d'Attribution conclues avec diverses associations

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation de la tarification applicable à compter de l'année 2022 (immobilier et activités) - Technopôle de l'Arbois

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'Intérêt Général 2 (PIG) - Territoire Marseille Provence"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projet de R&D collaboratif FUI AP7"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Grand Saint Barthélémy - Grand Malpassé" à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur

Résumé