Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Convention d’adhésion 2012 avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13)

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Avance de trésorerie 2012 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC du Plateau de Bertoire à Lambesc

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements et modifications de postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Fixation de la rémunération des vacataires à la collecte des déchets

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Besoins saisonniers 2012

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Modification de la délibération cadre relative à la politique sportive communautaire au titre du sport de niveau national

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport collectif évoluant en niveau national de 1ère, 2ème et 3ème division en 2012 - Attribution de subventions aux quatre clubs éligibles de sport collectif - Approbation de convention d'objectifs

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport individuel de niveau national en 2012 - Attribution de subventions aux 10 clubs éligibles de sport individuel - Approbation d'une convention d'objectifs type

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Piscine intercommunale Virginie Dedieu à Fuveau - Modalités de résorption des sinistres survenus en cours de construction de l'ouvrage

Rapporteur : Jean-Pierre DUFOUR

Objet

Adhésion de la C.P.A. au "Club des villes et territoires cyclables" et désignation d'un représentant