Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Roquefort-la-Bedoule- Poursuite Aménagement Parc Activités Plaine du Caire I et II"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Allauch - Aménagement du Cours du Onze Novembre"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13014 - Requalification de l'avenue Raimu"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13014 - Aménagement du chemin des Bessons "
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13013 - Aménagement de l'avenue Alphonse Daudet "
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation des tarifs pour l'année 2022 du centre de traitement des déchets du Vallon du Fou sur le Conseil de Territoire du pays de Martigues
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Budget annexe collecte et traitement des déchets métropolitain - Approbation de la révision et de l' affectation de l'opération d'investissement "Matériel de collecte"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Extension rénovation déchèterie"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "modernisation et mise en sécurité des CA"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 006-4261/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation de la convention avec la Société d'Assainissement Est Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement
Résumé