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Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2022 sur le Territoire du Pays d'Aix - Correctif de l'annexe de la délibération N°MOB-030-11092/21/CM du 16 décembre 2021

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Distribution de titres de transport aux déplacés disposant d'une autorisation temporaire de séjour bénéficiaire de la protection temporaire

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention avec les lauréats de l'appel à projets "L'accompagnement des parents suite au décès d'un enfant" - Attribution d'une subvention pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée " Castel Saint Jean " située 1 Boulevard Saint Jean à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée " La Cravache " située 201 Boulevard Michelet à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée " Les Pipistrelles de la Durance " située Chemin des Grandes Terres à Mallemort

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 25 logements locatifs sociaux dénommée " Les Mûriers " située à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée " L'Enclos " située Chemin des Arènes à Grans

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée " Acquaviva " située 4 rue du Docteur Acquaviva à Marseille 4ème arrondissement

Résumé