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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de Stationnement" de la commune de Salon-De-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune de Sénas

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de Stationnement" de la commune de Velaux

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune de Vernègues

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune d'Alleins

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune de Charleval

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Belcodène

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, Clôture de la convention d'aménagement concernant l'extension de la ZI des Paluds à Aubagne

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Parcs et Aires de stationnement" et n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune d'Aix-en-Provence.

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Beaurecueil

Résumé