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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Appui au développement énergies renouvelables et récupération thermiques"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux Réseau de Coudoux"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Bornes électriques"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC des Hauts de Sainte-Marthe"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC Vallon de Regny"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Budget annexe de l'aménagement du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de modification, affectation et clôture d'Autorisations d'engagement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du territoire Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°3

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projet Gardanne Meyreuil"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, Zones à Faibles Emissions mobilité - ZFE-m

Résumé