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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Parcs et Aires de stationnement", de la commune de La Bouilladisse

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de La Penne sur Huveaune

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et ' Parcs et Aires de stationnement ' de la commune de Peypin

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Parcs et aires de stationnement" de la commune de Roquevaire

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Parcs et Aires de Stationnement" de la commune de Saint-Zacharie

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Evolution du dispositif de télétravail pérenne au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre des négociations engagées les 10 et 12 novembre 2021 avec les instances de dialogue social conformément à l'accord cadre du 13 juillet 2021

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dérogation à l'application de la notion de résidence administrative pour certains agents métropolitains et pour les membres du Conseil de développement - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Créations, définitions, ajustements, modifications et suppressions d'emplois dans le cadre des besoins des services

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif du Service Civique - Additif n°1

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune d'Aurons

Résumé