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Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution de subventions


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Judo Club Venellois


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

PRODAS 2012 - Attribution de subventions à des associations et approbation de deux conventions d'objectifs


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Approbation d'une convention avec les communes de Simiane-Collongue, Eguilles, Peyrolles-en-Provence, Trets et Peynier


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

2ème Ironman 70.3 du Pays d'Aix


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat 2012-2014 et d'une convention d'attribution de subventions pour 2012 avec le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS)


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution d'une subvention à Vitrolles Sport Basket Ball


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian LOUIT


Objet

Signature d'un protocole d'accord, d'amitié et d'échanges entre la Communauté du Pays d'Aix, la Ville d'Aix-en-Provence et la Ville de Shaoxing


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Maryse JOISSAINS MASINI


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean BONFILLON pour sa participation au groupe de travail sur le financement de l'archéologie préventive le 5 mars 2012 à Paris


Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 692 043,55€ - SA HLM Phocéenne d'Habitations - "Domaine de Vallat" à Bouc-Bel-Air - Réalisation en VEFA de 14 logements (8 PLUS et 6 PLAI)


Résumé

Finances