Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du principe de lancement du contrat de délégation de service public pour l'exploitation de parcs de stationnement à Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession ZAC des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'Avenant n°6 au traité de concession - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie avec la SEM Façonéo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, ' Remplacement des moteurs du navire de frêt l'éCUM'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Gestion Forestière Territoriale" du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Quitus de la mission confiée à la SPL Pays d'Aix pour la réalisation du pôle d'échanges de Trets

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "Les Berges de l'Alta", Parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - convention passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan au 31 décembre 2020 - Approbation de l'avenant 15 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 5 à la convention d'avance de trésorerie

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté La Campanelle à La Ciotat - Approbation de l'avenant n°1 du Contrat de Concession avec Bouygues Immobilier

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2022 sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la charte de déclinaison de l'atlas de la biodiversité

Résumé