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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de la convention annuelle de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de l'AUC Rugby pour la saison 2021/2022
Résumé
Sports
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Rencontres nationales de rugby à VII - Tournoi Supersevens 2021 au stade Maurice David – Approbation d'un avenant n°4 à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby
Résumé
Sports
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national 2021 - Attribution de subventions et approbation d'une convention d'objectifs type
Résumé
Sports
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, relocalisation de la piscine du Liourat à Vitrolles
Résumé
Sports
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Budget Principal – Territoire du Pays d’Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Aide aux propriétaires privés et de son affectation
Résumé
Culture
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Budget Principal – Territoire du Pays d’Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Subventions d'équipement grands opérateurs et de son affectation
Résumé
Culture
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation d'un avenant à la convention relative à une subvention d'investissement pour les travaux de restauration du portail de la Fondation Vasarely
Résumé
Culture
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation d'un avenant à la convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Atelier de la Langue Française »
Résumé
Culture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Modification du règlement intérieur du Conseil de Territoire du Pays d’Aix
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Création de la Commission de Consultation des Marchés