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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à La Cinémathèque française au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°13308

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°3 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU de l'Anglon

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Martigues - Engagement de la modification n°3

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°3

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Eco Quartier du Vallat à Meyrargues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Approbation du bilan de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Bilan de la participation du public par voie électronique relative à l'étude d'impact

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique réglementaire préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté Marseille Saint-Charles à 360°

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°3

Résumé