Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Reversement de l'excédent du budget annexe "parkings" au budget principal
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la participation pour l'exercice 2025 du budget principal au budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "crématoriums"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "eau"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "marché d'intérêt national"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Catherine Aubert et Monsieur Jean-Louis Aubert d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°434 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "opérations d'aménagement"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "transports"
Résumé