Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19435 résultat(s)
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Clôture de la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d'Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune de Le Tholonet
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Mallemort
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement du réaménagement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône conclu avec SUEZ
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec SAUR pour la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Modalités et principes pour la révision du Plan Climat Air Energie métropolitain
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de conventions de gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, sur le site du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec CEO-VEOLIA pour la commune du Tholonet
Résumé