Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
4330 résultat(s)
Arrêté du 20/12/2024
Publié le : 20/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille Provence au sein de la Fédération Nationale des Métiers du Stationnement
Résumé
Arrêté du 20/12/2024
Publié le : 20/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre du spectacle de Noël du 21 décembre 2024
Résumé
Arrêté du 17/12/2024
Publié le : 17/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Frédéric Paoli, Chef de Service Fournitures et prestations générales au sein de la Direction Logistique du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 17/12/2024
Publié le : 17/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Léa Mouttet, Cheffe de Service Accueil et Courrier au sein de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 17/12/2024
Publié le : 17/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Soraya Tagliarino, Directrice Relations aux Publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 13/12/2024
Publié le : 13/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 09/12/2024
Publié le : 16/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pélissanne - Mise à jour des annexes relative à l'institution du Droit de Préemption Urbain
Résumé
Arrêté du 09/12/2024
Publié le : 16/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Mise à jour des annexes relative à la création du Périmètre Délimité des Abords autour du monument historique inscrit "Moulin Jean Bertrand"
Résumé
Arrêté du 09/12/2024
Publié le : 16/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-l'Etang - Mise à jour des annexes relative à la création du Périmètre Délimité des Abords autour du monument historique inscrit "La Chapelle de Notre Dame de Caderot"
Résumé
Arrêté du 09/12/2024
Publié le : 16/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Berre l'Etang - Mise à jour des annexes relative à l'institution du Droit de Préemption Urbain
Résumé