Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Attribution d'une aide exceptionnelle à l'association Val 3D pour le Salon H2E 2011
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de Fonctionnement
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Etude pour la réhabilitation du Foyer Club des Jeunes Travailleurs - Aix-en-Provence - Association ALJEPA
Résumé
Habitat
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Réhabilitation de la Gendarmerie du Jas de Bouffan - 30 logements - Aix-en-Provence - Pays d'Aix Habitat
Résumé
Habitat
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Soléane - 5 logements PLAI / 2 PLS - Peyrolles-en-Provence - Famille et Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.
Résumé
Habitat
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opérations façades - Subventions d'équipement à la commune de Vitrolles
Résumé
Habitat
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de mise à disposition d'un terrain pour la création d'un pôle d'échanges à Pertuis - Gares & Connexions
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Protocole transactionnel entre la C.P.A. et la SELARL EARTH Avocats
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Validation de programmes d'opérations d'entrées de ville
Résumé
Entrées de Ville