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Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec CVE SOLAR, Energie Partagée Investissement et Enercoop pour la mise en œuvre du projet de centrale photovoltaïque à Mallemort

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence au groupement de commandes porté par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches du Rhône (SMED 13) pour l'achat d'énergies et de travaux, fourniture et services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement durable et prototypage" pour le technopole de l'Arbois

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Restructuration du site de l'Anse du Pharo : extension du périmètre du Vieux-Port de Marseille

Résumé

Il est nécessaire de solliciter l’extension du périmètre du Domaine Public Maritime du Vieux Port auprès de la DDTM pour adapter au mieux celui-ci au projet de restructuration et de création d’un pôle de maintenance confié à la SPL SOLEAM dans le cadre d’un contrat de concession de travaux et d’autoriser la SPL SOLEAM à engager toutes les procédures nécessaires à la poursuite de ces travaux prévues au titre des articles R5314-1 et suivants du Code des transports

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la recapitalisation de la SEM Aéronautique par la SEM OPH

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la transformation de l'avance remboursable à la SEM Ouest Provence Habitat en part de capital pour la Métropole - Modification des statuts

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la convention d'application "Urbanisme commercial" avec la CCI Aix-Marseille-Provence pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "COSENS" - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Eurobiomed au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention

Résumé