Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement 2022 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Villas Vallat" située Chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Valmont" située Boulevard Gueidon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de transfert des voies et espaces communs de la SAS ENVOL Développement Urbain à la commune de Fos-sur-Mer et à la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'opération " Domaine de Fanfarigoule " à Fos-sur-Mer en application de l'article R. 442-8 du Code de l'Urbanisme

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parcs en enclos de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société GTM Sud, Inter Travaux, Les Mutuelles du Mans Assurances et Allianz IARD, relatif à un sinistre ' responsabilité administrative de travaux publics ' intervenu lors de la réalisation du parking des Mimosas à Cassis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec l'Atelier MARINO Pierre relatif à un marché lié à l'assistance dans le cadre de la révision du Plan d'Occupation des Sols approuvé et de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vernègues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la ZAC de Lavalduc, établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2020

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2022

Résumé