18921 résultat(s)

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Opération Lecture par Nature 2022 - Lancement des appels à projets et approbation des conventions types

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention passée avec l'association Unis-cité Méditerranée devenue Unis-Cité par fusion

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de la Métropole d'un salarié de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au protocole cadre de partenariat n°V pour l'extension d'Euroméditerranée (2011-2035) et contrat de projet partenarial d'aménagement engageant une phase 2 (2022-2030)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une Convention d'Utilité Sociale de Grand Delta Habitat

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une Convention d'Utilité Sociale de Marseille Habitat

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention d'Utilité Sociale de la SOGIMA

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation de l'habitat privé : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "Lutte contre l'Habitat Indigne Marseille Centre" - Approbation d'un avenant de prorogation

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Aménagement - Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment A - Syndicat secondaire bâtiment A - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire CDC Habitat Action Copropriétés suite à l'ordonnance de déclaration de carence du syndicat secondaire des copropriétaires

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Plan de Sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille - Approbation de deux conventions de préfinancement avec la SACICAP, avec le syndicat principal et les syndicats secondaires des bâtiments C, E, F, G et H ; et avec le syndicat secondaire du bâtiment D, dans le cadre du financement des travaux urgents

Résumé