Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Autorisation de signer un avenant n°3 au marché relatif à la mise en place d'un système billettique interopérable pour le réseau de transports publics de la C.P.A. (n°08M0017)
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Autorisation de signer l'avenant de transfert n°1 aux marchés n°10M058 et 10M059 pour la construction de la déchèterie des Pennes-Mirabeau - Lot 2 : local gardien et lot 3 : clôture, portail, ferronerie
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Construction du centre opérationnel des collectes à Pertuis - Réception de l'Avant Projet Définitif- Approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°101GMAPA19
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achats de places - Festival International d'art lyrique d'Aix-en-Provence
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association des Paralysés de France des Bouches-du-Rhône
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Commune des Pennes-Mirabeau - Dérogations à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles dans le cadre de la révision générale du PLU
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Devenir"
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérad GERACI
Objet
Octroi de fonds de concours incitatifs à 7 communes pour la mise en accessibilité
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation des rues Ampère et Ledoux sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la C.P.A. et le Département des Bouches-du-Rhône
Résumé
Zones d'Activités
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Robert LAGIER
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Acquisition des terrains appartenant à Réseau Ferré de France (RFF)
Résumé
Zones d'activités