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Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Autorisation de signer un avenant n°3 au marché relatif à la mise en place d'un système billettique interopérable pour le réseau de transports publics de la C.P.A. (n°08M0017)


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Autorisation de signer l'avenant de transfert n°1 aux marchés n°10M058 et 10M059 pour la construction de la déchèterie des Pennes-Mirabeau - Lot 2 : local gardien et lot 3 : clôture, portail, ferronerie


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

Construction du centre opérationnel des collectes à Pertuis - Réception de l'Avant Projet Définitif- Approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°101GMAPA19


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI


Objet

Achats de places - Festival International d'art lyrique d'Aix-en-Provence


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI


Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Paralysés de France des Bouches-du-Rhône


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Commune des Pennes-Mirabeau - Dérogations à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles dans le cadre de la révision générale du PLU


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Devenir"


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Gérad GERACI


Objet

Octroi de fonds de concours incitatifs à 7 communes pour la mise en accessibilité


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Réhabilitation des rues Ampère et Ledoux sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la C.P.A. et le Département des Bouches-du-Rhône


Résumé

Zones d'Activités

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Robert LAGIER


Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Acquisition des terrains appartenant à Réseau Ferré de France (RFF)


Résumé

Zones d'activités