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Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation à l’assemblée générale de l’association Acoucité le 29 mai 2012 à Lyon


Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux


Résumé

Finances

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Renouvellement du bail relatif à la location du bien dénommé « COMINDUS 12 » situé à Aix-en-Provence


Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Acquisition du bâtiment dénommé « le QUARTZ », situé 42 route de Galice à Aix-en-Provence


Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Programmation supplémentaire des achats pour l'année 2012


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la "Maintenance préventive P2/P3 et GER P3 des équipements et des installations techniques du Musée Granet" (n°12M007)


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la maintenance de compacteurs de quais de transfert (n°12M016)


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et la maintenance de colonnes enterrées (n°12M015)


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer des marchés relatifs aux travaux PIDAF dans les massifs du Sud de la Trévaresse, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas (n°12M001 à 12M004)


Résumé

Commande publique

Délibération du 10/05/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la "Fourniture et pose d'abribus non publicitaires sur le territoire de la C.P.A."' (n°12M006)


Résumé

Commande publique