Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation à l’assemblée générale de l’association Acoucité le 29 mai 2012 à Lyon
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux
Résumé
Finances
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement du bail relatif à la location du bien dénommé « COMINDUS 12 » situé à Aix-en-Provence
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Acquisition du bâtiment dénommé « le QUARTZ », situé 42 route de Galice à Aix-en-Provence
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Programmation supplémentaire des achats pour l'année 2012
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la "Maintenance préventive P2/P3 et GER P3 des équipements et des installations techniques du Musée Granet" (n°12M007)
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la maintenance de compacteurs de quais de transfert (n°12M016)
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et la maintenance de colonnes enterrées (n°12M015)
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés relatifs aux travaux PIDAF dans les massifs du Sud de la Trévaresse, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas (n°12M001 à 12M004)
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/05/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la "Fourniture et pose d'abribus non publicitaires sur le territoire de la C.P.A."' (n°12M006)
Résumé
Commande publique