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Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Budget annexe Transport - Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant l'acquisition de trois bus à hydrogène


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renommage du budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues " en budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets métropolitain "


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Transfert des opérations d'investissement et des volumes d'AP correspondants des Budgets Annexes Collecte et Traitement des Déchets des Territoires du Pays d'Aix, du Pays de Salon et du Pays d'Istres vers le budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets métropolitain "


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget annexe " Assainissement " du Territoire du Pays d'Aix - Transfert des résultats 2017 de la commune de Meyreuil - Correction


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

État Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement TER Modernisation Aix-Marseille


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Lancement de la concertation préalable pour l'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre Marignane et les Pennes Mirabeau (ZENIBUS) avec la mise en service de 2 lignes de BHNS (ZEN A et ZEN B)


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération relative à l'acquisition de véhicules, mobilier et équipements divers


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réalisation du pôle d'échanges multimodal de Pierre Plantée à Vitrolles"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Budget Annexe Parkings Métropole - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux d'aménagement des parkings


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Etat Spécial de Territoire Istres Ouest Provence - Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant le financement des "Etudes et travaux de la gare de Miramas"


Résumé