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Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2012 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de deux subventions à Pays d'Aix Natation et approbation d'une convention d'objectifs

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Claude FILIPPI

Objet

Organisation du Comité de Pilotage Mission "Relations Internationales"

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Document budgétaire - Compte Administratif 2011 - Budget général

Résumé

Finances

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Document budgétaire - Compte de Gestion 2011 - Budget général

Résumé

Finances

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Document budgétaire - Affectation du résultat 2011 - Budget général

Résumé

Finances

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget supplémentaire 2012 - Budget général

Résumé

Finances

Délibération du 31/05/2012

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Document budgétaire - Compte Administratif 2011 - Budget Annexe de l'Assainissement non collectif

Résumé

Finances

Délibération du 10/05/2012

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Conseil de développement - Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2012 Région Provence Alpes Côte d'Azur / C.P.A.

Délibération du 10/05/2012

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Liliane PIERRON

Objet

Attribution de subventions aux associations

Délibération du 10/05/2012

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean BONFILLON pour sa participation à un séminaire de travail du Réseau des Pôles Métropolitains le 24 mai 2012 à Paris