Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Adhésion à l'association AIR PACA à la suite de la fusion des réseaux de surveillance de la qualité de l'air ATMOPACA et AIRFOBEP
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Désignation des représentants de la C.P.A. au sein de la Mission Locale du Pays d'Aix
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Document budgétaire - Compte de Gestion 2011 - Budget Annexe de l'Assainissement non collectif
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Document budgétaire - Affectation du résultat 2011 - Budget Annexe de l'Assainissement non collectif
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget supplémentaire 2012 - Budget Annexe de l'Assainissement non collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Document budgétaire - Compte Administratif 2011 - Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Document budgétaire - Compte de Gestion 2011 - Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget supplémentaire 2012 - Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget - Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du budget général
Résumé
Finances
Délibération du 31/05/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens
Résumé
Finances