Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière avec l'EPF PACA en impulsion-réalisation sur la commune d'Auriol
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix Marseille Provence - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention du Nouveau Programme National du Renouvellement Urbain Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé à Marseille 13ème et 14ème arrondissements
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de prestations de sûreté sur la gare routière Marseille Saint Charles avec la direction de la sûreté ferroviaire de la SNCF
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement ZAC de la Plateforme Clésud
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement des opérations d'aménagements de la ZAC du Tubé à Istres et de la ZAC de la Péronne à Miramas
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée DY 277 lieudit Mignardes Sud, commune de Martigues, au profit de la société Bouygues Télécom
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Adhésion à l'Association Internationale " International Association of Public Transport" et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société SCCV Envy Vallon Regny - Abrogation de la délibération TCM-001-10838/21/BM du 16 décembre 2021
Résumé