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Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement urbain de l'entrée de ville de Ventabren - RD10/RD65

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement urbain de l'entrée de ville de Puyloubier - RD57

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement urbain de l'entrée de ville ouest de La Roque d'Anthéron - RD561a

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Modalités pratiques de mise en œuvre du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie auprès des communes

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site Sainte Victoire pour l'animation et la création d'outils pédagogiques pour le futur siège

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs aux communes de Meyrargues, Peyrolles-en-Provence et Beaurecueil pour la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Attribution de fonds de concours aux communes d'Eguilles, Meyreuil, Saint-Cannat et Ventabren pour l'acquisition de véhicules électriques

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Convention de financement 2012 ADEME/C.P.A. - Année 2 Programme local de prévention des déchets

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EMMAUS

Délibération du 28/06/2012

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention au Collège Mignet dans le cadre d'un projet éducatif sur le traitement des déchets