Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du transfert de propriété par l'EPAD au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence, au titre de la concession d'aménagement de la ZAC de la Péronne, secteur de la Boule Noire à Miramas
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de Mme Fouque Nicole et de la société SC2I Promotion représentée par Monsieur Becq Xavier d'une partie de la parcelle cadastrée section BM n° 127, sise Chemin de la Fortune - Les Craux Nord à Istres
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'un volume d'environ 3 m² de la parcelle cadastrée CL 241 sise 1 place du Docteur Darrason à Istres au profit de la SCI Mélina
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Civile Immobilière Le Cercle des soignants d'une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée section CD numéro 9, située à Cassis 13260 - 12 rue Saint Clair en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Intégration de l'aménagement du parc d'Air Bel dans le programme de la concession SOLEAM pour l'opération d'aménagement et de renouvellement urbain d'Air Bel
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière relative à la copropriété du ' Parc Bellevue ' à Marseille 3ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'EPF PACA - Abrogation de la délibération n°URBA-017-17354/25/BM du 27 février 2025
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du protocole cadre de partenariat n°VI pour Euromediterranée II (2011-2040) et du protocole opérationnel et financier (2025-2040)
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de deux conventions d'occupation temporaire du Domaine Public Fluvial relatives au passage de canalisations eau et assainissement à Port-Saint-Louis-du-Rhône, avec la Compagnie Nationale du Rhône
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à l'association Team Henri-Fabre - Approbation d'une convention - MGDIS n°10013
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Groupement d'Employeurs Aggloparcs au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9678
Résumé