Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et le Grand Port maritime de Marseille, portant sur le financement des études, acquisitions foncières et travaux du contournement routier de Martigues Port de Bouc (RN 568)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du déclassement sans désaffectation en vue d'un échange foncier avec COGEDIM Provence pour la construction du nouveau dépôt de bus électriques au sein de la ZAC Littorale ilot "La Provence" à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association FNMS (Fédération nationale des Métiers du Stationnement) et paiement de la cotisation 2025.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 55 logements dénommée "Nouvel Orizon" située Rue Etienne Miège, 8 Rue Louis Leprince Ringuet à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 55 logements dénommée "Nouvel Orizon" située Rue Etienne Miège, 8 Rue Louis Leprince Ringuet à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC Cap Horizon" située à Vitrolles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 71 logements locatifs sociaux dénommée "Pont de Garnière - T1" située 178 Route du Pont de Garnière à Roquevaire

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de l'avenant 1 au contrat "nos territoires d'abord 2023-2028 Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'encaissement et de remboursement des recettes voyageurs du réseau commercial de la Métropole Mobilité

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement par l'État et l'Agence de Financement Des Transports De France (AFITF) de l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA" du plan Marseille En Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération MOB-027-17622/25-BM du 3 avril 2025

Résumé