Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Eric Le Disses, Xème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Didier Reault, XVIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Michel Roux, XIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Martial Alvarez, XXème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Didier Khelfa, XIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Daniel Gagnon pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau consentie au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'année 2024
Résumé
Arrêté du 24/12/2024
Publié le : 26/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C
Résumé
Arrêté du 23/12/2024
Publié le : 23/12/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale 215903 C 114
Résumé