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Arrêté du 16/04/2025

Publié le : 16/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Thomas Puerta, Chef de service Architecture et Projets Techniques au sein de la Direction Infrastructures numériques du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 15/04/2025

Publié le : 15/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 50 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 14/04/2025

Publié le : 14/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Serge Perottino pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territoriale

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pélissanne

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21-016-CT pour le kiosque alimentaire situé 5 Square Stalingrad 13001 Marseille, à la SAS Kiosiku

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°23-472-CM pour le kiosque alimentaire situé 189 Boulevard Chave 13005 Marseille, à Madame Geneviève Heidi Thibout

Résumé