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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association France Active Provence-Alpes-Côte-D'azur au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Véritable acteur de l’accompagnement à l’entrepreneuriat social et solidaire, France Active PACA œuvre depuis de nombreuses années, sur le territoire métropolitain, au soutien et au développement des structures de L’Économie Sociale et Solidaire ou engagées dans des démarches de Responsabilité Sociétale des Entreprises. Dans le cadre de sa politique de développement économique destiné à faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale, la Métropole Aix-Marseille Provence soutient depuis plusieurs années France Active PACA, au travers l’octroi d’une subvention de fonctionnement à hauteur de 60 000 euros. Cette subvention contribue à la mise en œuvre d’un programme d’actions destiné à répondre aux besoins en conseils et en financements à tous les stades de la vie des entreprises dites engagées. Incidence financière : 60 000 euros

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluriannuelle d'objectifs du 12 février 2021 relative à l'attribution d'une subvention à l'association "CLLAJ" au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Projet de Développement des Activités Sportives 2023 (PRODAS 2023) - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale " International Association of Public Transport" et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la régie du golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2022/2023) - Attribution de subventions aux clubs de sports collectifs et individuels éligibles et à l'association Ecole Sport Entreprendre - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies FNCCR (communications électroniques) et paiement de la cotisation 2023

Résumé