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Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelles CD 62 et 135

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 132

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 134

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 58

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CE 001

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Avenue Beausoleil à Bouc-Bel-Air - Parcelles AN005 et BA0026

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Avenue Jean Jaurès prolongée Bouc-Bel-Air - Parcelles AK 191

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Approbation des conclusions de la démarche SOCLE et des modalités d'exercice de la compétence GEMAPI sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Sollicitation de la dissolution du Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Entretien du bassin de l'Eze (SMAE)

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de la convention relative à la réalisation de missions d’exploitation, d’entretien et de maintenance du Stade Maurice David à Aix-en-Provence

Résumé

Sports