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Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Opérations façades - Subventions d'équipement à la commune concernée : Bouc-Bel-Air


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Commune de Coudoux - Réalisation de divers réseaux secs et humides et acquisitions foncières dans le cadre de l'opération du "Grand Coudoux" - Attribution de fonds de concours


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2012


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Approbation de la convention relative à la constitution d'un groupement de commandes entre le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour la gestion de la billetterie de leurs réseaux de transport en gare routière d'Aix-en-Provence


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Convention de partenariat tripartite pour le financement du pôle d'échanges de Plan d'Aillane entre la Région PACA, le Département des Bouches-du-Rhône et la C.P.A.


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Approbation du programme général pour la création d'un couloir de bus Avenue de La Molle à Aix-en-Provence


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la C.P.A. relative aux transports des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Validation de programmes d'opérations d'Entrées de ville


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique entre la C.P.A. et le Conseil Général de Vaucluse pour l'aménagement de l'entrée de ville de Pertuis, Route de Bastidonne


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement urbain de l'entrée de ville d'Aix-en-Provence - La Grassie -RD9