Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Opérations façades - Subventions d'équipement à la commune concernée : Bouc-Bel-Air
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Commune de Coudoux - Réalisation de divers réseaux secs et humides et acquisitions foncières dans le cadre de l'opération du "Grand Coudoux" - Attribution de fonds de concours
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2012
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation de la convention relative à la constitution d'un groupement de commandes entre le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour la gestion de la billetterie de leurs réseaux de transport en gare routière d'Aix-en-Provence
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de partenariat tripartite pour le financement du pôle d'échanges de Plan d'Aillane entre la Région PACA, le Département des Bouches-du-Rhône et la C.P.A.
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du programme général pour la création d'un couloir de bus Avenue de La Molle à Aix-en-Provence
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la C.P.A. relative aux transports des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Validation de programmes d'opérations d'Entrées de ville
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique entre la C.P.A. et le Conseil Général de Vaucluse pour l'aménagement de l'entrée de ville de Pertuis, Route de Bastidonne
Délibération du 28/06/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement urbain de l'entrée de ville d'Aix-en-Provence - La Grassie -RD9