Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage unique avec la ville de la Ciotat dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier de l'Abeille/ Maurelle/ Matagots à La Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services réguliers et scolaires pendant la crise sanitaire conclu avec le titulaire de l'accord-cadre pour le Réseau Libébus

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Blancarde à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Etat Spécial du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement, gros entretien, réhabilitation, et réparation sur les bâtiments du Territoire Istres-Ouest Provence"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Etat Spécial de Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Programme d'aménagement de voies "

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget annexe Transport - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement 'BHNS ligne A '

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public 2022 pour l'Etablissement français du Sang lors de ses campagnes de collecte sur le Vieux Port de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, 'Aménagement de voies bus sur autoroutes'

Résumé